DRÔME PROVENCALE COMITE D'EXPANSION TOURISTIQUE ET ECONOMIQUE DE LA DROME PROVENCALE ASSOCIATION
Présentation de la marque DRÔME PROVENCALE
Déposée le 13 juillet 1998 par COMITE D'EXPANSION TOURISTIQUE ET ECONOMIQUE DE LA DROME PROVENCALE ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DRÔME PROVENCALE »
Le déposant est COMITE D'EXPANSION TOURISTIQUE ET ECONOMIQUE DE LA DROME PROVENCALE ASSOCIATION domicilié(e) 3 LE COURREAU,26130 SAINT PAUL TROIS CHATEAUX (dossier no 2353141) - 26130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE D'EXPANSION TOURISTIQUE ET ECONOMIQUE DE LA DROME PROVENCALE domicilié(e) 3 LE COURREAU,26130 ST PAUL TROIS CHATEAUX (dossier no 2353141) - 26130 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque DRÔME PROVENCALE est expirée depuis le 12 octobre 2017.
COMITE D'EXPANSION TOURISTIQUE ET ECONOMIQUE DE LA DROME PROVENCALE ASSOCIATION a également déposé les autres marques suivantes : Secrets de terroir , Pass Provence , Au coeur du Sud , Drôme proVençale
COMITE D'EXPANSION TOURISTIQUE ET ECONOMIQUE DE LA DROME PROVENCALE ASSOCIATION - 3 LE COURREAU,26130 SAINT PAUL TROIS CHATEAUX (dossier no 2353141) - 26130 - France
COMITE D'EXPANSION TOURISTIQUE ET ECONOMIQUE DE LA DROME PROVENCALE - 3 LE COURREAU,26130 ST PAUL TROIS CHATEAUX (dossier no 2353141) - 26130 - France
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2007 n°2353141 - Publication au BOPI 2007-10-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27
Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, et abraser ; savons, parfumerie, cosmétique, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits de l'imprimerie, photographie, adhésifs (ruban, bande, matières collantes pour la papeterie ou le ménage) support de communication publicitaire, à savoir : affiches, encarts publicitaires, brochures, autocollants ; matières plastiques pour l'emballage, nos comprises dans d'autres classes, à savoir : sachets, films et feuilles, clichés. Cuirs et imitation, malles et valises, sacs, parapluies, parasols et cannes. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, non comprises dans d'autres classes, à savoir : bougeoirs, vases, vaisselle, flacons ; porte-serviettes, poudriers, non en métaux précieux. Vêtements, chapellerie, tee-shirts. Volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée " volailles de la Drôme ", fruits et légumes conservés, séchés, cuits, oeufs et produits laitiers (à l'exception des fromages de chèvre à mâtes molles), picodon de la Drôme, conserves de viandes. Café, thé, cacao, riz, sucre, tapioca, sagou, succédané du café, farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie, et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestier, ni préparés, ni transformés (non compris dans d'autres classes), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles. Eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins d'appellation d'origine Coteaux-d'Aix-en-Provence, Côtes de Provence, eaux-de-vie de marc originaires de Provence. Eaux-de-vie originaire de Provence, Côtes d'Aix-en-Provence, les Baux de Provence. Tabac, articles pour fumeurs, allumettes. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, conseils en organisation et direction des affaires. Location de matériel publicitaire. Assurance ; affaires financières, contrat d'assurance, émission de chèque de voyages et de lettres de crédits. Communication, à savoir : communication radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques. Agences de presse et d'information, services de communication institutionnels, services d'affichage, communication par terminaux d'ordinateurs, services de télécommunication par le réseau d'Internet. Réservations de places de voyage. Broderie, couture, services de teinture de tissus ou de vêtements. Editions de livres, de revues, production de spectacles, de film, organisation de concours ou de spectacles, divertissements radiographiques et téléphoniques. Services hôteliers, restauration (alimentation), travaux d'ingénieurs. Imprimerie, programmation par ordinateur, ingénieries touristiques, conseils en propriété intellectuelle.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.